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Les documents du Conseil territorial

Depuis le 1er janvier 2016, Est Ensemble est devenu un établissement public territorial, Territoire de la nouvelle Métropole du Grand Paris.

Le Conseil territorial

Le Bureau territorial

 

Jusqu'au 31 décembre 2015, Est Ensemble était une communauté d'agglomération, organisée autour d'un conseil communautaire et d'un bureau communautaire. Retrouvez ci-dessous  tous les documents datés entre 2010 et 2015.

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Le Conseil communautaire

Le procès-verbal des délibérations de la séance du 30 juin 2015
Le compte-rendu sommaire du Conseil communautaire du 17 avril 2015
Le compte-rendu sommaire du Conseil communautaire du 10 avril 2015
Le compte-rendu sommaire du Conseil communautaire du 10 février 2015
Le compte-rendu sommaire du Conseil communautaire du 16 décembre 2014
Le procès-verbal du Conseil Communautaire du 7 octobre 2014
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 28 avril 2014
Le procès verbal du Conseil communautaire du 11 avril 2014
Délibérations adoptées par le Conseil communautaire le 11 avril 2014 - Extraits 1 / Extraits 2
Le procès verbal du Conseil communautaire du 11 février 2014
Le procès verbal du Conseil communautaire du 15 janvier 2014
Le procès verbal du Conseil communautaire du 17 décembre 2013
Le procès verbal du Conseil communautaire du 19 novembre 2013
Le procès verbal du Conseil communautaire du 16 octobre 2013
Le procès verbal du Conseil communautaire du 8 octobre 2013
Le procès verbal du Conseil communautaire du 25 juin 2013
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 05 février 2013
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 16 octobre 2012
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 09 octobre 2012
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 26 juin 2012
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 13 avril 2012
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 27 mars 2012
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 14 février 2012
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 11 octobre 2011
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 20 septembre 2011
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 28 juin 2011
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 31 mai 2011
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 26 avril 2011
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 5 avril 2011
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 8 février 2011
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 18 janvier 2011
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 30 novembre 2010
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 9 novembre 2010
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 21 septembre 2010
Le procès-verbal du Conseil communautaire du 29 juin 2010

Le Bureau communautaire

Le procès-verbal du Bureau communautaire du 16 septembre 2015
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 1er juillet 2015
Convocation au Bureau communautaire délibératif du 16 septembre 2015
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 17 juin 2015
Relevé de décisions du 17 juin 2015
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 27 mai 2015
Relevé de décisions du 27 mai 2015
Relevé de décisions du 6 mai 2015
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 15 avril 2015
Relevé de décisions du 15 avril 2015
Relevé de décisions  du 4 mars 2015
Relevé de décisions du 21 janvier 2015
Relevé de décisions du 15 janvier 2015
Relevé de décisions du 10 décembre 2014
Relevé de décisions du 3 décembre 2014
Commission Environnement, eau, assainissement du 2 décembre 2014 

Relevé de décisions du 1er octobre 2014
Relevé de décisions du 24 septembre 2014

Le procès-verbal du bureau communautaire du 10 décembre 2014
Le procès-verbal du bureau communautaire du 3 décembre 2014 
Le procès-verbal du bureau communautaire du 1er octobre 2014

Le procès-verbal du bureau communautaire du 17 septembre 2014
Le procès-verbal du bureau communautaire du 9 juillet 2014
Le procès-verbal du bureau communautaire du 18 juin 2014
Le procès-verbal du bureau communautaire du 4 juin 2014
Relevé de décisions du 14 mai 2014
Relevé de décisions du 5 février 2014
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 5 février 2014
Relevé de décisions du 29 janvier 2014
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 15 janvier 2014
Le procès verbal du Bureau commmunautaire du 11 décembre 2013
Le procès verbal du Bureau commmunautaire du 20 novembre 2013
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 4 et 11 décembre 2013
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 20 novembre 2013
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 23 janvier 2013
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 19 décembre 2012
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 3 octobre 2012
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 13 juillet 2012
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 8 février 2012
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 09 novembre 2011
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 19 octobre 2011
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 05 Octobre 2011
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 22 juin 2011
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 11 mai 2011
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 12 janvier 2011
Le procès-verbal du Bureau communautaire du 17 novembre 2010

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